Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYALE
GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS, Société Anonyme, 430, la Courtine Mont d'Est, 93160 NOISY-LE-GRAND.

Numéro de dépôt :
1209240
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1992

Présentation de la marque LA ROYALE

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYALE est expirée depuis le 13 juillet 1992.

GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE JAMBON D'EMILIE M MELLI , JAMBON D'EMILIE CORDON ROUGE , LES CHARCUTERIES DES HAUTES TERRES , ATLAS , FALOR


GROUPEMENT VIANDES ET SALAISONS, Société Anonyme, 430, la Courtine Mont d'Est, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Des mortadelles et plus généralement tous produits de charcuterie.